Conditions d'utilisation
Les conditions qui régissent votre utilisation des services de Néo Carbone.
Dernière mise à jour : 22 juillet 2026
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Services
Néo Carbone fournit des services de développement logiciel, de formation et de conseil propulsés par l'IA, tels que décrits sur notre site Web.
Obligations du client
- Fournir des renseignements et des exigences exacts
- Répondre aux demandes de rétroaction dans un délai raisonnable
- Payer les honoraires convenus selon l'échéancier
- Respecter les lois et règlements applicables
Propriété intellectuelle
Sauf entente écrite contraire, les clients conservent la propriété du code et des livrables que nous créons pour eux. Nous conservons la propriété de nos outils, de nos méthodologies et de la propriété intellectuelle préexistante.
Limitation de responsabilité
La responsabilité de Néo Carbone est limitée aux honoraires versés pour le service visé. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires ou consécutifs.
Résiliation
L'une ou l'autre des parties peut mettre fin aux services moyennant un avis écrit, selon les modalités prévues dans l'entente de service.
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